Louis Vilaine

De: Louis VILAINE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020782519(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Louis VILAINE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020703855(source JORF)
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Vilaine (Louis, Robert, Jean)
marin-pêcheur, président national de la commission interprofessionnelle des poissons migrateurs et des estuaires ; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Louis VILAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Louis Vilaine
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Vilaine (Louis)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Louis Vilaine
Objet:
Premier vice-président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
date_debut="2000-06-21"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000767668(source JORF)
nomination
25 Octobre 200025/10/2000
De: Vilaine (Louis)
président d'une association départementale de pêcheurs professionnels ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vilaine (Louis)
(FFSPM)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche dans le ressort de la direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748601(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Vilaine (Louis)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Remplace:M. Buisson (Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000553609(source JORF)
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vilaine (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509(source JORF)
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Vilaine (Louis)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Vilaine (Louis)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Nantes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000540371(source JORF)
nomination
15 Février 199215/02/1992